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KBR (39)


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1834 (1)

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Digital
Compte rendu de l'administration du Conseil d'état, pendant l'année 1833
Authors: --- ---
Year: 1834 Publisher: [Switzerland s.n.]

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Abstract


Digital
Réglement du Conseil, concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en Son Conseil Donné à Versailles, le 28 juin 1738 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles dudit réglement, en tout ou partie.
Authors: ---
Year: 1786 Publisher: Paris Chez Le Boucher


Digital
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui dispense de la marque de tolérance les mousselines rayées dont lers déclarations auront été faites conformément aux arrêts des 10 juillet et 7 octobre derniers : du 19 janvier 1786.
Authors: ---
Year: 1786 Publisher: Paris De l'Imprimerie Royale


Digital
Arrêts du Conseil d'État du roi, qui jugent que les lettres de change que le tireur tire à son ordre, sont de veritables lettres de change : du 2. juin 1761.
Authors: --- ---
Year: 1762 Publisher: [S.l.] De l'Imprimerie de P. Alex. Le Prieur

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Abstract


Digital
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui nomme des commissaires du Conseil pour proceder à la verification & liquidation de tous les effets qui ont esté visez : du 7 decembre 1721 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Authors: ---
Year: 1721 Publisher: Paris Impr. royale

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Digital
Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que dans tous les cas où le droit de marc d'or sera dû à raison de la finance des offices, il sera payé à raison de la fixation du prix des offices : faite en exécution de l'edit du mois de février 1771 : du 5 décembre 1772.
Authors: --- ---
Year: 1772 Publisher: Paris Chez P.G. Simon

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Abstract


Digital
Observations des négocians de Bordeaux : sur l'Arrest du Conseil, du 30 août 1784, qui a été connu à Bordeaux le 20 novembre.
Author:
Year: 1784 Publisher: Paris [s.n.]

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Digital
Avis au public : avertissement préliminaire
Authors: ---
Year: 1788 Publisher: Paris Chez Clousier, Imprimeur du Roi


Digital
Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui qui ordonnent que les anciens poinçons d'effigie, seront remplacés par celui attaché sous le contre-scel desdits arrêts & lettres patentes : du 17 octobre 1770.
Authors: --- --- --- ---
Year: 1771 Publisher: Paris Chez P.G. Simon

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Abstract


Digital
Extrait des registres du Conseil d'État, du 15 mai 1773 : evaluation et tarif du prix que doivent être payées aux h tels des monnoies & bureaux de change, les espèces de France vieilles & hors de cours, les espèces étrangères, & les autres matières d'or & d'argent, en exécution de l'arrêt du conseil du 15 septembre 1771 ...
Authors: --- ---
Year: 1773 Publisher: [S.l.] De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

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